Questions :
Q1. Comment les émissions de CO2 des voitures individuelles neuves ont-elles évolué en Norvège ?
Q2. En quoi La Norvège fait-elle figure d’exception dans l’Union européenne au regard du document ?
Q3. Quel peut être l’effet des incitations fiscales sur les émissions de gaz à effet de serre et leur évolution en Norvège ?
Q4. En France,ces incitations de type bonus ont-elles un impact plus important que celles de type le malus sur les émissions de CO2 ?
Q5. Quelle limite à l’utilisation du système du bonus pouvez-vous relever dans le document texte ?
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Q1. Comment les émissions de CO2 des voitures individuelles neuves ont-elles évolué en Norvège ?
Entre 2017 et 2022,les émissions de CO2 des voitures individuelles neuves en Norvège ont diminué de 76 %. (19-80)/80 X 100 = - 76, 25
Q2. En quoi La Norvège fait-elle figure d’exception dans l’Union européenne au regard du document ?
La Norvège fait figure d’exception dans l’Union européenne car les voitures individuelles neuves qui y sont vendues émettent globalement très peu de CO2 par rapport à la situation dans les autres pays européens. En 2022, en Norvège, la moyenne des émissions de CO2 des voitures individuelles neuves était de moins de 20 g/km (WLTP), alors que pour tous les autres pays européens,les moyennes d’émissions de CO2 des voitures individuelles neuves sont de plus de 60 g/km (WLTP).
Q3. Quel peut être l’efet des incitations fiscales sur les émissions de gaz à effet de serre et leur évolution en Norvège ?
Les incitations fiscales en Norvège sont généreuses et expliquent en partie la baisse des émissions de gaz à effet de serre. Les aides à l’achat de véhicules électriques mises en œuvre sous diverses formes (exemption de taxe d’immatriculation pour véhicules à « zéro émission », exemption de TVA, de taxes sur les carburants,réduction d’au moins 50 % des taxes routières, des frais de ferry et de stationnement) peuvent atteindre des niveaux très élevés. Ainsi la population des ménages est fortement incitée à l’achat de véhicules électriques, ce qui réduit les émissions de gaz à effet de serre dans le pays. Le cas de la Norvège souligne l’efficacité des incitations fiscales.Le pays mobilise également d’autre leviers en particulier celui d’infrastructures dédiées et de qualité.
Q4. En France,ces incitations de type bonus ont-elles un impact plus important que celles de type le malus sur les émissions de CO2 ?
Le malus est un facteur plus important que le bonus pour réduire les émissions de CO2. En 2021, sur une baisse totale de 10,6 gCO2/km pour les voitures neuves, 4 gCO2/km provient du système bonus, le reste étant dû au système du malus (soit 6,6 gCO2/km). Le bonus explique donc 36 % de la baisse des émissions des voitures neuves due au système bonus-malus, et le malus explique le reste, soit 64 %. La note de France Stratégie indique (page 14) que le bonus explique 36 % de la réduction des GES en France.
Q5. Quelle limite à l’utilisation du système du bonus pouvez-vous relever dans le document texte ?
Le coût du système du bonus pour les finances publiques présente une limite à son utilisation.