Lecture

Mariage et filiation pour tous : une métamorphose inachevée

Irène Théry
mai 2016
Seuil, La République des idées
La loi du 17 mai 2013 est une étape majeure dans l'évolution de notre système de parenté. Alors que la parenté a toujours été définie comme l'union d'un homme et d'une femme, cette loi ouvre la voie à "la filiation pour tous".

La loi du 17 mai 2013, qui ouvre le mariage et l’adoption aux couples de personnes de même sexe, est une loi historique. Elle est une étape majeure de la métamorphose contemporaine de notre système de parenté. Les valeurs humaines qu’elle véhicule, la transformation institutionnelle qu’elle accomplit en font bien plus qu’une simple loi, mais plutôt une véritable « réforme de civilisation ». En effet, si dans l’histoire de l’humanité le mariage a connu bien des métamorphoses, il a toujours été défini comme l’union d’un homme et d’une femme. Dans tous les systèmes de filiation, un enfant a toujours eu pour parents un père et une mère, et parfois même plusieurs de chaque sexe dans certaines sociétés. En ce début du XXIème siècle, des certitudes millénaires ont donc été remises en cause quand, en France comme dans de nombreux pays, la loi a institué en droit des époux de même sexe et des parents de même sexe.

Alors que les politiques porteurs du projet en minimisaient l’importance, en mettant en relief l’argument de « l’égalité des sexes » et de la « lutte contre les discriminations », ses détracteurs mettaient en relief la dimension majeure de la réforme qui, au-delà de l’orientation sexuelle des individus, porte sur les relations sexuées instituées dans la parenté. Si, dans un mariage, le sexe du conjoint peut être aussi bien masculin que féminin, est-ce à dire qu’il n’y a plus de différence entre un homme et une femme ? Si, dans la filiation, le sexe de l’autre parent peut être aussi bien masculin que féminin, est-ce à dire qu’on est en train de supprimer les notions de père et de mère ? Ces inquiétudes ont été à la source d’une rhétorique de la rupture anthropologique aux accents catastrophistes qui a envahi l’espace public. En effaçant les sexes, la loi romprait avec l’héritage légué par les siècles tout en nous jetant dans un chaos où les repères ancestraux  de la condition humaine auraient disparu. Et selon les partisans de cette rhétorique, la cause première de la catastrophe serait l’explosion de l’individualisme égotiste au début du XXème siècle. Un individualisme qui, en valorisant à l’extrême le discours de l’auto-fondation, et en s’appuyant sur les assertions fallacieuses de la théorie du genre, condamnerait les nouvelles générations à la déréliction en coupant l’espèce humaine de son héritage spirituel accumulé depuis l’aube de l’humanité.

Contre cette thèse de l’explosion de l’individualisme égotiste, les études de genre attribuent le changement familial à l’émergence de la valeur d’égalité de sexe, devenue à la fin du XXème siècle une valeur cardiale des sociétés démocratiques. L’approche relationnelle du genre qui sera définie plus bas permet de réfuter la thèse de la rupture anthropologique en démontrant qu’elle fait fi de l’histoire réelle du mariage et de la filiation depuis deux siècles. L’approche relationnelle montre que la redéfinition progressive du mariage dans le sens de l’institution d’un lien de couple qui se substitue à l’institution fondatrice de la paternité, a des racines historiques très profondes. L’approche relationnelle permet aussi de s’émanciper des deux conceptions du « vrai parent » qui s’affrontent à propose de l’adoption et de l’assistance médicale à la procréation (AMP) : le parent dit « biologique » et le parent dit « social ».

L’approche relationnelle du genre

La notion de genre, issue de l’anglais gender, s’est imposée dans les sciences sociales au fur et à mesure que les travaux consacrés aux statuts et aux rôles des femmes et des hommes gagnaient du terrain. Le terme genre à un premier niveau fait référence au « sexe social » ou aux « rapports sociaux de sexe » comme une différence entre les hommes et les femmes qui n’est pas donnée naturellement, mais construite par la société. A ce stade, le genre ne s’oppose pas au sexe. Il désigne la dimension sexuée de la vie sociale. A un deuxième niveau, le genre désigne la distinction masculin/féminin en tant qu’elle est sociale. On distingue alors deux théories qui sont l’approche identitaire et l’approche relationnelle. Dans l’approche identitaire, le genre est conçu comme un attribut des personnes. Ce sont les personnes qui sont masculines ou féminines en fonction de caractères qui sont eux-mêmes masculins ou féminins. Dans l’approche relationnelle, le genre est une modalité des relations sociales. Ce ne sont pas les personnes qui ont un genre, mais les actions et les relations que ces personnes mettent en œuvre par rapport à des règles issues de la collectivité. Cette approche relationnelle, à la différence des théories féministes classiques qui supposent que les rôles sociaux ne sont que la manifestation extérieure de l’identité intérieure du moi, postule que l’idée de la coupure entre la nature et la culture n’a aucun sens. C’est l’ouvrage de référence de Marilyn Strathern (The Gender of the Gift, 1988) qui a renouvelé profondément l’analyse de la distinction masculin/féminin dans les sociétés traditionnelles. Dans ce livre, qui prolonge le célèbre Essai sur le don de Marcel Mauss, le propos de Strathern est en effet de montrer que c’est le don lui-même qui a un genre, ce qui suppose de dépasser la pensée dichotomique du rapport homme/femme familier à l’Occident.

Si on adopte la conception relationnelle du genre, il en résulte une autre vision des institutions. Les sociétés ne sont plus perçues comme des collections d’individus soumis à des règles communes, mais c’est au contraire la règle qui est instituante et qui rend possible l’agir humain. Si on applique cette théorie à notre sujet, cela signifie que ce sont les règles de distinction de sexe qui finissent par développer chez les individus des manières d’être, d’agir, de penser ou de sentir que l’on nommera « masculinité » ou « féminité ». La société n’est pas une scène où chacun joue son rôle, et où il s’agirait avant tout de se libérer des stéréotypes pour déconstruire les rôles assignés (c’est le sens de l’ouvrage de Judith Butler, Trouble dans le genre, 2005), mais ce sont les rôles qui définissent les attributs des hommes et des femmes. Comme le disait Auguste Comte, « la nature a fait les frais de l’institution ».

Egalité de sexe et métamorphose du mariage

Dans la perspective de l’approche relationnelle du genre dont on vient de définir les contours, et dans le prolongement des travaux de Louis Dumont (Homo Hiérarchicus, 1967), le principe majeur d’organisation de la société traditionnelle est la hiérarchie, principe qui régit la division sexuée des tâches et des rôles organisant la vie commune. Dans la société traditionnelle d’Ancien Régime, le mariage est organisé de bout en bout selon un principe de complémentarité des deux sexes. Seul l’époux représente le couple et même la famille conjugale dans son ensemble, ce qui explique au passage que seul l’homme ait le droit de vote. L’homme est l’unique chef de famille, à travers le double mécanisme de la puissance maritale et de la puissance paternelle. Encore à l’aube du XIXème siècle, le mariage civil, institué par le Code Napoléon, est l’institution majeure de cette complémentarité. Il a pour fonction de faire vivre ensemble deux mondes organisés par des valeurs opposées, le monde masculin du public et le monde féminin du privé.  Le mariage de 1792, institué par la Révolution Française, est aussi surtout l’institution fondatrice de la paternité dans un cadre laïc, de ses droits et de ses devoirs. Selon la formule héritée du droit romain, « le père est celui que les noces désignent ».

Dans la société contemporaine, le principe d’organisation de la société, radicalement opposé au précédent, est l’égalité, et l’égalité de sexe est une révolution profonde qui ne se limite pas à donner seulement plus de droits ou plus de responsabilités aux femmes, mais qui bouleverse l’ensemble des relations sociales. Son axe majeur est la remise en cause du partage hiérarchique de la société entre un monde masculin et un monde féminin, auquel se substitue la valeur fondamentale de mixité du monde social commun.

Il a fallu attendre les années 1960 et de profondes transformations des conditions de vie (urbanisation, tertiarisation, éducation des filles) pour que l’idéal égalitaire affecte le mariage. A partir de là, le mariage n’est plus l’institution fondatrice de la paternité. Il devient l’institution d’un lien de couple, avec l’autonomisation progressive de la filiation par rapport au mariage en référence à la valeur majeure de l’égalité entre tous les enfants. L’égalité des droits des enfants, que les parents soient mariés ou non, est acquise en 1972 par la réforme de la filiation, avec la loi de l’égalité des enfants légitimes et des enfants naturels. Elle est poursuivie par l’égalité des droits des enfants que les parents soient unis ou séparés avec l’émergence en 2002 dans le droit du principe de coparentalité post-divorce, et par l’effacement en 2005 dans le droit de la distinction entre la filiation légitime et la filiation naturelle. Ce changement du mariage est symbolisé par l’avènement d’un phénomène social qu’Irène Théry baptise sous le nom de démariage. Le démariage signifie que le mariage a cessé d’être une obligation sociale impérative, le critère majeur du permis et de l’interdit sexuel. Il n’est plus qu’une question de conscience personnelle.

Procréation, engendrement et filiation pour tous

Pour une approche relationnelle du genre, sur la filiation comme sur le mariage, la grande question est celle du changement symbolique de notre système de parenté. Avec la fin du partage entre la filiation légitime et la filiation naturelle se pose la question des modalités d’établissement de la parenté. Qui peut devenir parent ? Qui peut légitimement revendiquer ce statut alors qu’il ne se limite plus aux personnes mariées ? Pendant ces dernières décennies, on a vu apparaître tout un débat sur la figure du « vrai parent », opposant le « parent biologique » et le « parent social ». De temps en temps, au gré des circonstances, c’est la référence au parent social qui l’emporte (comme au moment de la rénovation des lois de bioéthique en 2011 où un consensus s’est construit pour refuser l’accès à leurs origines personnelles aux personnes nées de don), ou au contraire la référence au parent biologique (comme au moment du mariage pour tous où les opposants n’ont cessé de rappeler le lien « immémorial » entre procréation et filiation. Ces interrogations ont par ailleurs redoublé d’intensité quand on a abordé la question de l’engendrement avec tiers donneur dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (AMP). Les membres d’un tel couple ont fait naître un enfant dont l’un des deux est le parent biologique, alors que l’autre est un « parent d’intention ». Comment dépasser l’opposition de ces deux valeurs ? En réalité, les clés d’untel dépassement sont fournies par l’anthropologie sociale. Déjà dans les Métamorphoses de la parenté (Fayard, 2004), Maurice Godelier nous montrait en effet que « le parent biologique, ça n’existe pas », parce que nulle part un homme et une femme ne suffisent à faire un enfant. En langage sociologique, on dira qu’un engendrement, toujours inscrit dans un contexte humain, est un fait social institué, chargé de sens et de valeurs. La notion d’engendrement permet notamment de dépasser la pseudo filiation charnelle qui a été instaurée en 1994 pour régir l’AMP. Une autre façon d’établir la filiation serait possible, applicable à tous les couples, homosexuels et hétérosexuels. Il s’agirait d’instituer une « déclaration commune anticipée de filiation » au moment du consentement des parents d’intention à l’AMP. Cela permettrait de dépasser les apories de la loi de bioéthique de 1994 selon lesquelles l’enfant issu d’une AMP avec donneur a pour mère la femme qui a accouché, ou encore du régime classique de la filiation pour la filiation paternelle, à savoir la présomption de paternité si les parents sont mariés, ou la reconnaissance s’ils ne le sont pas. Evidemment, tout cela suppose que la spécificité de l’engendrement avec tiers donneur soit reconnue pour ce qu’elle est, à savoir une nouvelle façon de mettre les enfants au monde.

 

Conclusion

Il y a bientôt un demi-siècle, notre société a inventé une nouvelle façon de faire des enfants qui est l’engendrement avec tiers donneur médié par l’institution médicale. Cette innovation technique a apporté des solutions nouvelles aux couples qui étaient en mal d’enfant. Cependant, comme bien souvent, la technique était en avance sur les mentalités, et la spécificité de l’engendrement avec tiers donneur n’a pas été comprise, confondue avec une pseudo-création du couple receveur. On s’est notamment refusé de mener une réflexion sur le don, comme si l’acte de faire don de sa capacité procréatrice ne pouvait jamais faire sens. En ce qui concerne les couples homosexuels, il est désormais très logique qu’ils puissent se saisir de cette nouvelle possibilité offerte par la société de recourir à l’AMP pour engendrer un enfant, alors qu’ils ne peuvent pas créer ensemble. Toutes ces évolutions nécessitent maintenant un effort pour adapter le droit aux mœurs nouvelles dans le sens d’une réforme ambitieuse du droit de la famille. Cette réforme aurait pour but d’instituer le principe d’une filiation pour tous, en s’appuyant sur des valeurs nouvelles de responsabilité, et sans renoncer aux exigences éthiques fondamentales.

 

Quatrième de couverture

La loi du 17 mai 2013 instituant le mariage des couples de même sexe a suscité une violente opposition. Alors que le projet recueillait une adhésion massive au sein de la population, notamment chez les jeunes, il a été combattu par un camp traditionnaliste, minoritaire, qui a réussi à fédérer tout un ensemble de préjugés et d’inquiétudes. Or le moteur des changements dans la famille n’est pas l’individualisme égoïste. C’est la victoire d’une valeur qui bouleverse tout notre système de parenté : l’égalité de sexe. Avec le « mariage pour tous », nous n’avons pas seulement donné des droits à une minorité. Nous avons remis en cause l’ordre matrimonial qui avait, il y a deux siècles, présenté la complémentarité hiérarchique du masculin et du féminin comme l’horizon indépassable des rapports de sexe. Réinscrire ces bouleversements dans le temps long des débats, des lois et des pratiques, c’est se donner les moyens de comprendre la révolution en cours, ainsi que les nouvelles valeurs familiales qui l’animent. C’est aussi présenter la prochaine étape du combat : la filiation pour tous.

 

L’auteur

Sociologue et directrice d’études à l’EHESS, Irène Théry travaille sur les transformations contemporaines de la famille et des rapports de genre. Elle a notamment publié La Distinction de sexe (Odile Jacob, 2007) et Des humains comme les autres (Ed. EHESS, 2010).