En 1978, les citoyens de la Californie ont voté à une très forte majorité, une réduction dans un rapport de 3 à 1 de leurs impôts d'État. La grande majorité des experts, le gouverneur Brown en tête, avait prédit les pires catastrophes : les recettes de l'État diminuant, celui-ci ne serait plus en état déjouer son rôle indispensable. Il devait s'en suivre un marasme économique profond, une aggravation du chômage, une faillite de l'État. Or, démentant ces sombres pronostics, la Californie a joui en 1979 d'une insolente prospérité. Non seulement les finances publiques ne sont pas en ruine, mais l'économie subit un boom inespéré, la construction de logements n'a jamais été aussi prospère, le nombre des chômeurs a diminué de 527,000 et, pour couronner le tout, le taux d'inflation de la Californie est le plus bas de tous les Etats qui composent les U.S.A.

Un homme triomphe: Arthur Laffer, professeur à l'Université de Los Angeles avait proposé une théorie qui apportait une justification économique non égoïste au mouvement de contestation connu sous le nom de Révolte des Contribuables. Quels sont les fondements de la théorie de Laffer ?

La courbe de Laffer

La théorie de Laffer s'exprime sous forme d'une courbe qui représente les variations du produit fiscal en fonction du taux de l'impôt. Précisons qu'il s'agit d'un taux d'imposition synthétique moyen, exprimé en pourcentage du PIB, c'est-à-dire qu'il tient compte de tous les prélèvements obligatoires : impôts directs, impôts indirects et charges sociales.

Cette courbe passe par deux points caractéristiques. En effet, au taux zéro, le produit fiscal est nul : elle passe donc par l'origine. Mais au taux de 100%, les agents économiques n'ont plus aucun intérêt à travailler. L'offre de travail tombe alors à zéro, ainsi que la base imposable et, par conséquent le produit de l'impôt. Comme, entre ces deux valeurs, le produit fiscal est positif, la courbe représentative a l'allure de la courbe ci-contre. (Figure 1).

 
La courbe de Laffer

Elle passe par un maximum pour un taux T_F.

A gauche de T_F, la pente de la courbe est positive. Cela signifie que le produit de l'impôt augmente quand on augmente son taux.

A droite de TF, la pente est négative, ce qui veut dire que le produit de l'impôt diminue quand on augmente son taux.

Nous n'exposerons pas, ici, les discussions auxquelles cette théorie donne lieu. Disons seulement que la plupart des économistes reconnaissent son bien-fondé car elle est basée, somme toute, sur des propositions quasi-tautologiques. Même si les hypothèses d'un taux nul et d'un taux de 100% peuvent paraître irréalistes, elles sont acceptées, au moins à titre de « conditions aux limites » comme disent les mathématiciens.

Une remarque s'impose alors: au taux de F_F le produit fiscal est maximum et par conséquent, il est inutile, sinon néfaste, d'adopter des taux supérieurs. D'après Laffer, la plupart des économies occidentales seraient en C. Elles auraient donc intérêt à diminuer le taux d'imposition et tout le monde s'en trouverait mieux : les contribuables qui bénéficieraient d'un revenu net plus élevé, l'État qui verrait ses recettes augmenter. Le point O, correspondant au taux T_F, constitue donc un optimum fiscal.

On conçoit que la prospérité californienne signe le succès d'Arthur Laffer.

La théorie de Beenstock

Economiste anglais, Michael Beenstock a étudié la courbe de Laffer pour la Grande Bretagne. II a retrouvé, à peu de choses près, les mêmes résultats que Laffer. Toutefois, une divergence notable est apparue : le point représentatif de la Grande Bretagne est à gauche du sommet de Laffer, démentant l'affirmation de ce dernier. Mais Beenstock a fait une remarque importante. La pente de la tangente à la courbe de Laffer est la résultante de deux effets contradictoires :

• la croissance du produit fiscal due à l'augmentation du taux d'imposition appliqué à une base imposable supposée constante.
• la baisse du produit fiscal résultant de la diminution de la base imposable sous l'effet dissuasif de l'aggravation de la fiscalité.

Or, au sommet O de la courbe, située pour la Grande Bretagne au taux d'imposition de 60%, la tangente a une pente nulle. Cela veut dire qu'en ce point, les effets dissuasifs sont assez puissants pour annuler les effets de la progression du taux. Ces effets dissuasifs sont donc loin d'être négligeables. Or, la base imposable n'est autre que le PIB On voit donc que l'optimisation des recettes fiscales est obtenue au détriment de la production et de l'emploi.

Michael Beenstock a calculé que, pour la Grande Bretagne, dont le taux d'imposition moyen n'est que de 40% – c'est-à-dire notablement inférieur au taux correspondant à l'optimum fiscal – le gain de 1 livre de recette fiscale se traduit par une perte de 3 livres de la production nationale.

Les progrès de la théorie

A partir des études théoriques de Laffer et économétriques de Beenstock, un embryon de théorie générale a pu être établi. Nous passerons sur ses aspects mathématiques pour séduisants qu'ils soient.

Résumons en quelques mots la démarche. Les caractéristiques connues des effets des prélèvements fiscaux sur l'offre de travail permettent de connaître l'allure de la courbe de Laffer dans la zone des faibles taux d'imposition. Celle-ci, permet à son tour de déterminer la courbe représentative de la production en fonction du taux d'imposition puisqu'elle est liée au produit fiscal par la relation : PF = T * PIB

L'allure générale des courbes représentatives est donné par la figure 2. On voit que la production croît du taux zéro jusqu'au taux TE, pour tomber à zéro au taux 1.

Figure 2